Marque expirée - Marque en non vigueur

La Flamme des Anges “ Authentique Brulot ”
SARL Domaine Castel-Sablons

Numéro de dépôt :
3388768
Date de dépôt :
27/10/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
27/10/2015
La Flamme des Anges “ Authentique Brulot ” de Domaine Castel-Sablons

Présentation de la marque La Flamme des Anges “ Authentique Brulot ”

Déposée le 27 octobre 2005 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Domaine Castel-Sablons auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « La Flamme des Anges “ Authentique Brulot ” »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Domaine Castel-Sablons domicilié(e) “ Le Bourg ”,17520 SAINT-MAIGRIN - 17520 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr Jean-Pierre ROUX SARL Domaine Castel-Sablons domicilié(e) “ Le Bourg ”,17520 SAINT-MAIGRIN - 17520 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Flamme des Anges “ Authentique Brulot ” est expirée depuis le 27 octobre 2015.

Domaine Castel-Sablons a également déposé les autres marques suivantes : La Flamme des Anges “ Authentique Brulot charentais ” , Perle de Raisin , Castel-Sablons , Saveurs du Chef , La Flamme des Anges - authentique brûlot , Crystal-Dry , Duc des Sablons , Saveurs du Chef , PERLE DE RAISIN , Duc des Sablons


SARL Domaine Castel-Sablons - “ Le Bourg ”,17520 SAINT-MAIGRIN - 17520 - France


Mr Jean-Pierre ROUX SARL Domaine Castel-Sablons - “ Le Bourg ”,17520 SAINT-MAIGRIN - 17520 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-13

Publication - Publication le 2 déc. 2005 au BOPI 2005-48

Produits de l'imprimerie ; photographies ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage. Papier ; carton ; boites en carton ou en papier ; affiches ; prospectus ; brochures ; calendriers ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques). Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux ni en plaqué). Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre. Café ; patisserie et confiserie, glaces comestibles ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé. Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; digestifs (alcools et liqueurs).

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.